Au fil des ans, la Suisse consolide lentement mais sûrement sa place de pôle le plus technologique d'Europe, où l'innovation est adoptée, les idées novatrices - favorablement taxées, et les crypto monnaies - acceptées. À partir de février 2021, les habitants du canton de Zoug pourront payer leurs impôts en Bitcoin ou en Ethereum, ce qui en fait le premier canton de la Suisse à autoriser les paiements par crypto dans la sphère publique. De nombreux autres cantons suivront probablement dans un proche avenir, ce qui signifie une chose : en termes de Blockchain, la Suisse a quelques longueurs d'avance sur tout le monde.
Le marché mondial des solutions Blockchain devrait passer de 3 milliards de dollars en 2020 à 39,7 milliards de dollars en 2025 seulement, ce qui signifie que l'ère de la Blockchain vient de commencer. La place de la Suisse sur la carte mondiale de la Blockchain est unique, car le buzz créé par les activités commerciales liées à elle a convaincu le gouvernement de réglementer l'avenir de la technologie avec un cadre législatif approprié. Le 19.10.2020, le Département fédéral des finances (DFF) a annoncé qu'il lancerait une "consultation sur l'ordonnance-cadre dans le domaine de la Blockchain" afin "d'intégrer les modifications législatives votées par le Parlement dans la législation au niveau de l'ordonnance fédérale". Un tel pas en avant pour la Blockchain est le résultat de la loi fédérale sur l'adaptation du droit fédéral aux évolutions de la technologie de registre distribué (DLT), que le Parlement suisse a adopté le 25 septembre 2020. Comment la Suisse se transforme-t-elle en ce havre européen de l'innovation favorable à la Blockchain ?
Comme en septembre 2020, le Parlement suisse a décidé de modifier des dispositions spécifiques dans dix lois fédérales existantes afin d'accueillir la Blockchain et la technologie de registre distribué (DLT) dans le pays, la Suisse a renforcé sa position comme l'un des endroits les plus favorables à l'innovation dans le monde. Les cantons, les partis et les groupes discuteront de la nature des futures réglementations Blockchain et DLT jusqu'au 2 février 2021. Les premières prévisions montrent que le gouvernement fera entrer en vigueur les amendements aux lois et ordonnances le 1er août 2021, bien que des dates antérieures soient également possibles. Quelles sont les réglementations qui doivent redéfinir le paysage suisse, européen et, en fin de compte, mondial, de la Blockchain ?
Tout d'abord, les modifications apportées à la loi existante ont permis de garantir la possibilité d'enregistrer électroniquement les droits de souscription qualifiés, ce qui renforce la sécurité juridique des registres électroniques. Deuxièmement, les actifs basés sur la cryptographie ont été inclus dans les lois sur la faillite, et la "licence FinTech" a été légèrement élargie pour inclure un plus grand nombre d'activités de type bancaire. Afin d'adapter l'infrastructure du marché financier aux exigences des nouvelles technologies, le gouvernement a décidé de créer une nouvelle catégorie de licence pour les "systèmes d'échange de DLT". Afin d'encourager davantage l'innovation en matière de Blockchain et de crypto, de nouvelles lois permettent aux sociétés FinTech de devenir des sociétés de valeurs mobilières, en obtenant une licence, ce qui permet d'exploiter un système de négociation organisé. Toutes ces lois donnent le feu vert à la Crypto-Vallée, déjà florissante, située principalement en Suisse à Zoug et au Liechtenstein.
La plupart des activités Blockchain du pays ont lieu dans le canton de Zoug, où plus de 50 % de toutes les sociétés Crypto-Vallées (425) sont enregistrées. Ce n'est pas surprenant, car le canton de Zoug a activement soutenu l'innovation par la Blockchain depuis le début, et acceptera même le paiement des impôts sur Bitcoin et Ethereum à partir de février 2021. Il est intéressant de noter que la ville de Zoug a adopté le paiement par crypto pour certains services municipaux dès mi-2016, ce qui explique le pouvoir du crypto dans cette région. La Suisse abrite de nombreuses entreprises technologiques intéressantes : des grands projets Blockchain comme Ethereum, Dfinity Foundation, Polkadot et Bitmain aux acteurs financiers innovants comme SEBA Bank AG, Libra, Bitcoin Suisse et Sygnum Bank AG. Pour la Crypto Valley, le meilleur est encore à venir, car elle compte 5 startups qualifiées de licornes (des entreprises d'une valeur de 1 milliard de dollars ou plus). Compte tenu du climat réglementaire favorable et de l'enthousiasme des Suisses pour l'innovation, le nombre de ces entreprises devrait augmenter dans les années à venir. En 2018, Johann Schneider-Ammann, le ministre suisse de l'économie, a déclaré que la Suisse devrait devenir le premier pays crypto au monde, et compte tenu du cadre réglementaire qui sera introduit l'année prochaine, ses paroles pourraient devenir réalité plus tôt que prévu.
Même si la transformation de la Suisse en un pays crypto peut être un long processus, l'empressement de la Suisse à accueillir la Blockchain dans l'économie du pays, associé à une solide dose de sécurité juridique introduite par des réglementations Blockchain, en fait l'un des premiers sites de Blockchain au monde. Lorsque la réglementation entrera en vigueur l'été prochain, le potentiel des Blockchain et des DLT sera pleinement exploité, créant ainsi de nouvelles possibilités pour toutes les industries possibles. En l'absence d'incertitude juridique, il y a toujours plus de place pour les opportunités.
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